By Maxime Lemosse

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Giss. 84, II, 1, fait allusion à une information p r é c é d e m m e n t faite par Un délégué du p r é f e t : όταν δέέξέτασιςέγείνετο... Il peut s'agir plus particulièrement de l'instruction confiée au s t r a t è g e par le conventus ( B . G . u. 136, 24), par le juridicus (P. C A T T . verso, III, 23), ou par le préfet (P. A M H . 79, 23). Jusqu'au premier siècle p. C , έξέτασις peut donc être considérée comme désignant techniquement la recherche de la v é r i t é dans une situation litigieuse.

69). (3) SB. 5233 à 5240 ; 5954. (4) ZucKER, p. 37. DIKAIOMATA, p. 32. H E L L E B R A N D , p. 120, n. 428. (5) II s'agit de la déposition d'un témoin absent ; sa déclaration est ins­ crite et attestée par un serment, mais cette preuve n'est nullement administrée au cours d'une véritable instance préalable. Cf. infra. p. 68. L A NOTION DÉ JUGEMENT ET DE D É C I S I O N 51 De toutes manières, ce terme est rarement employé (1). Il ne semble pas avoir survécu à l a disparition de l a procédure collégiale d'origine purement hellénique, à l'opposé des expressions qui s ' a d a p t è r e n t à des institutions nouvelles.

Syll. 679, lignes 9-10 : οι και έπελθόντες έπΙ την χώραν ημέρας καΙ πλείονας διήκουσαν παραχρήμα τε έπί των τόπων. Ibid. ligne 70 : των έπιδεικνυμένων τόπων. (3) DARESTE, Rec. 1, pp. 159 8q. = D i T T . Syll. 953. (4) παραδόντω τοις στραταγοΓς, τοί δε οτρατάγοι λύσαντες έγδιδόντω ές τ6 δικαστήριον πάντα τα γράμματα άμφοτέροις τοϊς άντιδίκοις, τιθέστων δέ καΐτάς μαρτυρίας έκατέροι πρίν où λεγέσθαι τάν δίκαν. De même, une disposition spéciale prévoit la déposition des témoins absents par l'intermédiaire des magistrats locaux (lignes 22-24).

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Cognitio: étude sur le rôle du juge dans l'instruction du procès civil antique by Maxime Lemosse


by Anthony
4.3

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